Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.laroutourne08.com les informations suivantes :
ÉDITEUR
Le site de l’association La Routourne est la propriété exclusive de cette dernière et travaille en collaboration avec l’agence de communication A&G pour son contenu.
Association La Routourne : STATUTS
Tél standard : 03 24 30 13 39
- 39-41 avenue Charles de Gaulle – 08400 VOUZIERS
Association Loi 1901
Adresse de courrier électronique :
- Contact direct : contact@laroutourne08.com
- Direction technique : direction@artandgraf.com
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par OHV – SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France 59100 Roubaix
CONDITIONS D’UTILISATION
À savoir, l’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
(Pour tout complément d’information, merci de contacter l’association, propriétaire du site ou l’agence responsable de sa maintenance web.)
INFORMATIONS
Les informations et documents générés sur ce présent site sont présentés à titre indicatif, ce contenu n’a pas de caractère exhaustif, et ne peut, par conséquent, engager la responsabilité de ses administrateurs propriétaires.
La Routourne ne peut être tenue responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès de son site.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur ce site (textes, images, visuels, logos, icônes, etc…) restent la propriété exclusive de l’association, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction de tout ou d’une partie des éléments présents, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable. (e-mail, courrier)
ATTENTION : Toute exploitation non autorisée de quelconque des éléments présents sur ce site est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et peut engendrer des poursuites.
LIENS
Liens sortants uniquement
Les propriétaires du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence. Merci d’en tenir compte lors de votre visite sur ce site.
CONFIDENTIALITÉ
Il n’est pas possible pour un visiteur ni de déposer un commentaire ni déposer un hyperlien. Néanmoins les risques subsistent, comme sur tout site e-vitrine. Aucune information personnelle n’y est recueillie, en outre ce site n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.
Seules les informations renseignées dans la boîte de contact interne peuvent être sauvegardées (réservation en ligne ..etc). Ce site ne dispose pas de moyen de paiement interne, uniquement de la pré-réservation ou demande de RDV, de ce fait l’association engage sa responsabilité à conserver ces dernières pour ses usages exclusifs liés aux activités et ateliers qu’elle mène. Cet usage est professionnel uniquement.
CRÉDITS
Crédits photos, logos et autres visuels numériques sont la propriété exclusive de l’association La Routourne.